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Marques déposées par S.F.E.P
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VILLAGE DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VILLAGE DE FRANCE
S.F.E.P.

Numéro de dépôt :
92422762
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VILLAGE DE FRANCE

Déposée le 11 juin 1992 par S.F.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE DE FRANCE »

Le déposant est S.F.E.P., domicilié(e) 48/50, Bld Sénard, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GERME JOsiane - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.F.E.P a également déposé les autres marques suivantes : TELE FICTIONS LE MAGAZINE DES FEUILLETONS ET DES SERIES


S.F.E.P. - 48/50, Bld Sénard, 92210 SAINT CLOUD - France


Madame GERME JOsiane - France


Inscription le 17 juillet 1996 - Rejet total n°204122 - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1996-07-17

Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies, papeterie matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.